Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHINDEN
MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D. (S.A.)

Numéro de dépôt :
99770660
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque SHINDEN

Déposée le 18 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SHINDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D domicilié(e) Parc de la Muscatelle, 13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 013 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque SHINDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770660.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHINDEN est expirée depuis le 18 janvier 2009.

MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D a également déposé les autres marques suivantes : PRECIS CENTRE TECHNIQUE MOTO , MOTODOK Z , CORX , MAGNUM , MOTORCYCLE MAKE UP , TWINAX , SPORT ET TUNING , TABANA RACING , MIKE The Bike , TORX


MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D. (S.A.) - Parc de la Muscatelle, 13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - France - SIREN 950013789


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Casques de motos.